Marque expirée - Marque en non vigueur

DUROY LATOUR
PASCAL BOUCHARD SAS

Numéro de dépôt :
1477227
Date de dépôt :
28/06/1988
Lieu de dépôt :
AUXERRE
Date d'expiration :
28/06/2018

Présentation de la marque DUROY LATOUR

Déposée le 28 juin 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PASCAL BOUCHARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUXERRE), la marque française « DUROY LATOUR »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PASCAL BOUCHARD domicilié(e) PARC DES LYS,89800 CHABLIS (dossier no 2362744) - 89800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 168 166 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PASCAL BOUCHARD SAS domicilié(e) PARC DES LYS,89800 CHABLIS (dossier no 2362744) - 89800 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DUROY LATOUR est expirée depuis le 28 juin 2018.

PASCAL BOUCHARD a également déposé les autres marques suivantes : BOUQUET-CHARDON , BARON LOUIS HENRI , André Tremblay , RESERVE SAINT PIERRE , TREMBLAY-BOUCHARD , ToutEduc


PASCAL BOUCHARD SAS - PARC DES LYS,89800 CHABLIS (dossier no 2362744) - 89800 - France - SIREN 344168166


PASCAL BOUCHARD SAS - PARC DES LYS,89800 CHABLIS (dossier no 2362744) - 89800 - France


Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2008 n°2362744 - Publication au BOPI 2008-01-31

Renouvellement sans limitation n°2118792 - Publication au BOPI 1998-40

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-53

Inscription le 16 novembre 2006 - Changement d'adresse;Changement de nature juridique n°446538 - Publication au BOPI 2006-11-16

Vins, spiritueux et liqueurs.